Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONERA The French Aerospace Lab
OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3458952
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2026
ONERA The French Aerospace Lab de OFFICE NATIONAL D\'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES

Présentation de la marque ONERA The French Aerospace Lab

Déposée le 25 octobre 2006 par la société OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONERA The French Aerospace Lab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la société OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES domicilié(e) Chemin de la Hunière - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 722 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ONERA The French Aerospace Lab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONERA The French Aerospace Lab arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES a également déposé les autres marques suivantes : ONERA , ONERA , PRODYN GATING , ONERAL , PRODYN BUS


OFFICE NATIONAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES AEROSPATIALES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - Chemin de la Hunière - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 775722879


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 1 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°693609 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631398 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31

Appareils et instruments scientifiques métrologiques (astronomie, optique, caractérisation de matériau, analyse des gaz, mesure des distances, des vitesses, des masses, des pressions). Logiciel, base de données.

Appareils, machines et dispositifs d'essais pour l'aéronautique et l'aérospatial, à savoir souffleries, banc d'essais en vol libre, tour de crash, banc turbine.

Organisation et conduite de colloque, de conférence, de congrès et de concours liés au domaine aéronautique ou aérospatial. Enseignement, formation, publication, transfert de technologie ayant trait au domaine aéronautique ou aérospatial.

Recherche technique, ingénierie, travaux d'expertise, étude de projet technique, essai ayant trait au domaine aéronautique et aérospatial. Conception, élaboration, installation, mise à jour de logiciels et de bases de données. Concession de licence de propriété intellectuelle.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.